Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site web implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

Acceptation et utilisation

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Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Archer Photo incluent des conseils juridiques et des services associés aux entreprises. Les détails spécifiques de chaque service peuvent être obtenus en nous contactant.

03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues au préalable avec le client. Les paiements doivent être effectués conformément aux conditions établies lors de la commande.

Reference WIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Ces conditions peuvent être modifiées et il est conseillé de les consulter régulièrement.

Reference HCCH
Internal Conditions

Use conditions and clause references

This board summarizes two operative policy areas for internal review and controlled use. Each clause is presented with its reference document for direct verification.

Clause 05

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

05

Policy Clause

Propriété intellectuelle

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06

Policy Clause

Avertissement de responsabilité

Archer Photo ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

ReferenceEU Commission